Marque expirée - Marque en non vigueur

AÏTANI
Jean-Claude SALLES

Numéro de dépôt :
3652962
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
AÏTANI de Jean-Claude SALLES

Présentation de la marque AÏTANI

Déposée le 25 mai 2009 par Jean-Claude SALLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AÏTANI »

Le déposant est Jean-Claude SALLES domicilié(e) Olhassour Dép.918 - 64250 - ITXASSOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude SALLES domicilié(e) Olhassour Dép.918 - 64250 - ITXASSOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AÏTANI est expirée depuis le 25 mai 2019.

Jean-Claude SALLES a également déposé les autres marques suivantes : l'apiculteur d'itxassou , ERLE ARTZAINAK , AMANI


Jean-Claude SALLES - Olhassour Dép.918 - 64250 - ITXASSOU - France


Jean-Claude SALLES - Olhassour Dép.918 - 64250 - ITXASSOU - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; fromages ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.